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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINAGE DU SOLIER
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RCol 200
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RCol 200
MOULINAGE DU SOLIER, SAS

Numéro de dépôt :
4356616
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2027
RCol 200 de MOULINAGE DU SOLIER

Présentation de la marque RCol 200

Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINAGE DU SOLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RCol 200 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINAGE DU SOLIER domicilié(e) ZI DU SOLIER - 43220 - DUNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 338 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINAGE DU SOLIER, SAS, M. PIERRE-YVES SUCHAIL domicilié(e) ZI DU SOLIER, BP25 - 43220 - DUNIERES - France.

La marque RCol 200 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCol 200 arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

MOULINAGE DU SOLIER a également déposé les autres marques suivantes : NO'EMI , senti , NEXOCOLOR


MOULINAGE DU SOLIER, SAS - ZI DU SOLIER - 43220 - DUNIERES - France - SIREN 342338332


MOULINAGE DU SOLIER, SAS, M. PIERRE-YVES SUCHAIL - ZI DU SOLIER, BP25 - 43220 - DUNIERES - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.